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Code penal

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Suggestions pour Code penal

Article 353 du code pénal

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(9782367623214) - Date de parution: 2017-05-17 - Audiolib Editions - 978-2-36762-321-4 - Boîte - Pages: 239 Pages - Poids: 0.074 Kg

CODE PENAL : ANNOTE (EDITION 2024)

CODE PENAL : ANNOTE (EDITION 2024)

Version 2024 du Code pénal, annotée par Yves Mayaud et illustrée d’une mise à jour exhaustive des textes, jurisprudence et commentaires pratiques pour juristes et étudiants.

CODE DE PROCEDURE PENALE : ANNOTE (EDITION 2024)

CODE DE PROCEDURE PENALE : ANNOTE (EDITION 2024)

Guide complet et actualisé du Code de procédure pénale 2024, annoté à la 65ᵉ édition. Analyse des réformes, commentaires pratiques, exemples jurisprudentiels et références législatives pour les professionnels du droit.

Code Pénal Militaire - Manuel Juridique des Forces Armées

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Théorie du Code Pénal - 3e Édition - Tome 4

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Théorie du Code Pénal - 3e Édition - Tome 1

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Théorie du Code Pénal - 3e Édition - Tome 5

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Code essentiel - Droit pénal de l'Union européenne

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Larcier (9782807915701) - Nombre de pages: 1141

Code essentiel 2024 : Droit pénal des affaires (fiscal, social, financier, bancaire) - À jour

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Code essentiel de Droit pénal 2024 - À jour au 1er août 2024

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Article 353 du code pénal Grand Format

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(9782707343079) - Épaisseur: 1.4 cm - Date de parution: 2017-01-03 - Disponible - Minuit (Les Editions de) - 978-2-7073-4307-9 - Broché - Langues: français - Pages: 176 Pages - Poids: 0.196 Kg | Martial Kermeur & Antoine Lazenec

Le flou du droit: Du code pénal aux droits de l'homme

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PUF (9782130533412)

Le code pénal ivoirien: Annoté article par article, enrichi de la jurisprudence des Cours et tribunaux de Côte d'Ivoire

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L'HARMATTAN (9782343154053)

La personnalisation de la peine dans le Code pénal

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L'HARMATTAN (9782747595162)

La réforme du Code pénal belge

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Larcier (9782807903197)

Article 353 du code pénal

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MINUIT (9782707345271 / 34831876)

Code de procédure pénale 2024 - Jaquette Éléphant Zèbre

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Guide Pratique du Code de la Justice Pénale des Mineurs

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Carnet de loi Code pénal 1810

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Découvrez l'histoire du droit pénal avec ce carnet qui retrace l'évolution du Code pénal de 1810, un texte fondamental de la législation française.

Code de procédure pénale annoté 2025 - 66e édition par Coralie Ambroise-Casterot

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Refonte du Code de procédure pénale - Edition Adeline Costes

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Table de correspondance du Code de la justice pénale des mineurs : anciens articles de l'ordonnance du 2 février 1945 et nouveaux articles du CJPM

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Droits de la défense devant le juge d'instruction au Bénin : Avant la loi n°2012-15 - Code de procédure pénale (Omn.Pres.Franc.)

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Manuel de Droit Pénal : Commentaires et Discussions sur le Nouveau Code d'Instruction Criminelle

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Réflexions sur le statut du détenu au Cameroun - Administration pénitentiaire et innovations du Code de procédure pénale

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Code disciplinaire et pénal de la marine marchande

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Code pénal 2021 - Édition avec jaquette et couverture rigide

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Code de procédure pénale 2025 - Couverture Blue Lake

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Code Pénal 2022 - Jaquette Trèfles

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Code pénal complet avec parties législative, réglementaire et commentaires des Journaux officiels

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Code Pénal - DVD Zone 1 (Import USA)

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Un film dramatique sur un code pénal présenté sous format DVD, compatible avec les lecteurs zone 1.

Traité juridique du Livre des Jin - Code pénal des Jin

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Précis de droit pénal - Commentaire du livre Ier du Code pénal

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Code Pénal Annoté - Modifications de la Loi du 18 Avril 1863 par Gustave Dutruc

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$Droit Pénal Spécial - Infractions du Code Pénal (9e Édition)$

Droit Pénal Spécial - Infractions du Code Pénal (9e Édition)

Code de la justice pénale du mineur : Évaluation et Perspectives

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